Vol. 2, No. 2, - Décembre 2016

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Chroniques

Le CELI, un concept insolite?

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Par Services d'investissements Férique

Vous êtes sceptique devant un produit financier d’à peine sept ans qui vous promet de ne payer aucun impôt sur vos placements? Et si on vous indiquait que ses origines remontent aux guerres de Napoléon?

 

Il existe au moins trois régimes s’apparentant au compte d’épargne libre d’impôt dans les grands pays développés.

Le Livret A de la France

Le premier par ordre d’apparition est connu en France sous le nom de « Livret A ». Dans le jargon financier français, un « Livret » est en fait un compte d’épargne dit « rémunéré », c’est-à-dire qui porte intérêt. Le Livret A a été créé le 22 mai 1818, sous le roi Louis XVIII, pour permettre à l’État français de recueillir des fonds et rembourser l’immense dette de guerre léguée par Napoléon. Aujourd’hui, les fonds recueillis sont utilisés pour la construction de logements sociaux, le remboursement de la dette européenne et les prêts aux PME.

Pour les citoyens français, le Livret A prend la forme d’un compte d’épargne dans lequel on peut déposer aussi peu que 1,50 € (environ 2,25 $ CA), jusqu’à concurrence d’un plafond à vie de 22 950 € (environ 34 000 $ CA). Les fonds sont disponibles en tout temps, et les revenus de placement sont à la fois garantis et exempts d’impôt. Cependant, le taux est fixé par l’État et s’établit à 0,75 % au moment où ces lignes sont écrites. Néanmoins, le Livret A demeure immensément populaire : plus de 60 millions de Français en posséderaient un, pour un actif de près de 230 milliards € (environ 340 milliards $ CA).

Le Roth IRA des États-Unis

Les Américains, quant à eux, ont droit depuis 1997 à un régime appelé « Roth IRA », du nom du sénateur William Roth qui, avec son collègue Bob Packwood, avait proposé la création d’un tel régime huit ans plus tôt. Un « IRA » est en fait un Individual Retirement Arrangement, soit un peu l’équivalent de notre REER, où les cotisations sont déductibles du revenu et croissent ensuite à l’abri de l’impôt. Le Roth IRA diffère du IRA traditionnel un peu de la même façon que le CELI diffère du REER : les cotisations (jusqu’à 6 500 $ US, ou environ 8 700 $ CA, par année) ne sont pas déductibles mais, en revanche, les retraits ne sont pas imposables.

Les modalités de retrait sont également plus souples qu’avec un IRA traditionnel mais, à la différence du CELI, le Roth IRA demeure axé sur la retraite. Par exemple, on peut retirer son capital n’importe quand, mais les revenus et gains, eux, ne peuvent être retirés en franchise d’impôt que si le détenteur a au moins 59 ans et demi. Cependant, aucun retrait minimum n’est requis après un certain âge, contrairement au IRA traditionnel, qui impose des limites minimales de décaissement un peu similaires à celles du Fonds enregistré de revenu de retraire (FERR).

Le ISA du Royaume-Uni

Enfin, depuis 1999, il existe au Royaume-Uni un régime appelé « ISA », ou Individual Savings Account, dont les principes de fonctionnement sont très similaires à ceux du CELI : cotisations non déductibles, croissance à l’abri de l’impôt, retraits non imposables et peu de restrictions quant au moment ou au montant des retraits. De même, selon le type d’ISA, on peut y investir son argent dans différents instruments de placement, y compris des fonds communs et des actions de sociétés. La limite annuelle de cotisation est cependant beaucoup plus élevée que celle du CELI : fixée à 15 240 £ depuis 1999 (environ 25 400 $ CA), elle s’élèvera à 20 000 £ (environ 33 000 $ CA) en 2017.

Morale de l’histoire?

Non, le CELI n’est pas un concept aussi insolite qu’il ne le semble… Parlez-en à Louis XVIII… ou à votre représentant en épargne collective de Services d’investissement FÉRIQUE.

 

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